Politique de Confidentialité

Introduction

La présente Politique de Confidentialité définit et vous informe de la manière dont ROSE MAI utilise et protège les informations à caractère personnel que vous transmettez, le cas échéant, lorsque vous utilisez le présent site accessible à partir de l’adresse Internet suivante : https://www.rosemai.fr.

ROSE MAI s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données soient conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée.

Veuillez noter que cette Politique de Confidentialité est susceptible d’être modifiée ou complétée à tout moment, notamment en vue de se conformer à toute évolution législative, réglementaire, jurisprudentielle ou technologique. En cas de modification substantielle, une notification sera affichée sur le site de ROSE MAI ou vous sera adressée par e-mail. Il convient néanmoins que l’Utilisateur consulte régulièrement la présente Politique de Confidentialité et d’utilisation des cookies afin de prendre connaissance de ses éventuelles modifications.

POLITIQUE RELATIVE A VOS DONNEES PERSONNELLES

Les informations recueillies

ROSE MAI collecte et traite les données suivantes :

Les informations que vous transmettez directement : En utilisant le site Internet de ROSE MAI vous pouvez être amené à transmettre des informations, dont certaines sont de nature à vous identifier (« Données Personnelles »). C’est notamment le cas lorsque vous remplissez des formulaires ou lorsque vous  contactez ROSE MAI – que ce soit par téléphone, email ou tout autre moyen de communication – ou lorsque vous effectuez une commande.

Ces informations contiennent notamment :

Les données nécessaires à la demande que vous effectuez, que ce soit pour procéder à une commande ou tout autre requête. Il s’agit de vos nom et prénom, adresse e-mail, numéro de téléphone, adresse postale et ville. Ces informations sont obligatoires car nécessaires à l’exécution du contrat (gestion de votre commande) ou au traitement de votre demande. À défaut, ROSE MAI ne sera pas en mesure de vous fournir les services proposés.

Les données recueillies automatiquement : Lors de chacune des visites de l’Utilisateur sur le site Internet, ROSE MAI est susceptible de recueillir, conformément à la législation applicable et avec l’accord préalable de l’Utilisateur (recueilli via le bandeau cookie), des informations relatives aux appareils utilisés ou aux réseaux depuis lesquels l’accès aux services s’effectue.

Il s’agit des adresses IP, données de connexion, types et versions de navigateurs internet utilisés, types et versions des plugins du navigateur, systèmes et plateformes d’exploitation, données concernant le parcours de navigation sur le site Internet, le contenu accédé ou consulté, les termes de recherches utilisés, la durée de consultation de certaines pages, les interactions avec la page ainsi que tout numéro de téléphone ou formulaire utilisé pour contacter ROSE MAI. Parmi les technologies utilisées pour recueillir ces informations, ROSE MAI a recours aux cookies et à des services tiers (pour en savoir plus à ce sujet, l’Utilisateur est invité à se référer à la Politique sur les Cookies ci-dessous).

Consultation du site Internet : D’une manière générale, il vous est possible de visiter le site Internet de ROSE MAI sans communiquer d’information personnelle vous concernant.

Néanmoins, en cas de refus de fournir les informations obligatoires signalées, il se peut que vous ne puissiez pas bénéficier de certains services que vous avez demandés. À ce titre ROSE MAI peut être amené à vous demander de renseigner vos nom, prénom, adresse mail, numéro de téléphone et ville (ci-après vos « Informations Personnelles »). En fournissant ces informations, vous êtes informé qu’elles seront traitées par ROSE MAI aux fins indiquées ci-dessous (voir section « Finalités ») ainsi qu’aux fins rappelées explicitement à la fin de chaque formulaire. L’envoi d’une demande ou d’une commande n’entraîne pas d’inscription automatique à des services de prospection (tels que la newsletter) sans votre consentement spécifique.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) adopté par le Parlement européen le 14 avril 2016, et à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, ROSE MAI vous informe des points qui suivent.

Identité du responsable du traitement

Le responsable du traitement est l’entreprise individuelle ROSE MAI, ayant son siège social au 13 route du Parc de la Fontaine à Pornichet (44380). Vous pouvez joindre ROSE MAI en remplissant le formulaire de contact.

Les Conditions Générales de ROSE MAI sont disponibles à l’adresse suivante : https://www.rosemai.fr/cgv/

Finalités du traitement

ROSE MAI est susceptible de traiter vos Informations Personnelles :

(a) aux fins de vous fournir les produits ou les services que vous avez demandés ;

  • Base légale du traitement : L’exécution d’un contrat auquel vous êtes partie (Article 6, paragraphe 1, sous b du RGPD), notamment pour la gestion, la facturation et la livraison de vos commandes.

(b) aux fins de recueillir des informations permettant d’améliorer le Site, les produits et les services (notamment par le biais de cookies) ;

  • Base légale du traitement : Votre consentement préalable (Article 6, paragraphe 1, sous a du RGPD) pour les cookies publicitaires ou de mesure d’audience nécessitant un accord, ou l’intérêt légitime de ROSE MAI (Article 6, paragraphe 1, sous f du RGPD) à optimiser le fonctionnement de son site internet pour les cookies strictement techniques.

(c) aux fins de vous adresser, avec votre consentement lorsque celui-ci est requis, une newsletter, des informations relatives à l’actualité de ROSE MAI, ainsi que des nouveautés, conseils et offres.

  • Base légale du traitement : Votre consentement spécifique et libre (Article 6, paragraphe 1, sous a du RGPD). Vous pouvez retirer ce consentement à tout moment, sans effet rétroactif.

Newsletter et suivi des ouvertures

Pour l’envoi de sa newsletter, ROSE MAI utilise la plateforme Brevo, qui agit en qualité de sous-traitant pour l’envoi des communications électroniques.

Sous réserve de votre consentement spécifique, les newsletters peuvent contenir un pixel de suivi (également appelé pixel de mesure d’ouverture). Il s’agit d’une image invisible permettant de déterminer si un e-mail a été ouvert.

Les informations recueillies grâce à ce dispositif sont utilisées uniquement pour :

  • mesurer le taux d’ouverture des newsletters ;
  • évaluer l’intérêt porté aux contenus diffusés ;
  • améliorer la qualité et la pertinence des communications.

Le suivi des ouvertures repose sur votre consentement, distinct de celui permettant de recevoir la newsletter. Vous pouvez retirer ce consentement à tout moment en cliquant sur un lien spécifique situé en bas de chaque newsletter, sans que cela n’affecte votre inscription.

Les données relatives au suivi des ouvertures sont conservées uniquement pendant la durée nécessaire aux finalités décrites ci-dessus et sont traitées par Brevo conformément à ses engagements en matière de protection des données personnelles.

Destinataires

Seule l’entreprise individuelle ROSE MAI est destinataire de vos Informations Personnelles. Celles-ci peuvent toutefois être transmises à des sous-traitants techniques intervenant pour le compte de ROSE MAI, notamment :

  • Brevo, utilisé pour la gestion et l’envoi de la newsletter ;

  • Les prestataires techniques chargés de l’hébergement du site internet, de la gestion de la plateforme d’e-commerce et du traitement sécurisé des paiements.

Ces prestataires sont contractuellement tenus d’assurer la confidentialité et la sécurité des données qui leur sont confiées, et de se conformer strictement à la réglementation applicable en matière de protection des données.

En aucun cas vos données personnelles ne sont vendues, louées ou cédées à des tiers à des fins commerciales ou publicitaires.

Durées de conservation

Lorsque vous contactez ROSE MAI (via le formulaire de contact ou par e-mail), vos Informations Personnelles sont conservées pour la durée nécessaire au traitement de votre demande. En tout état de cause, cette période ne saurait excéder 12 mois à compter du dernier échange.

Lorsque vous procédez à une commande sur le site Internet, les Informations Personnelles fournies sont conservées pour des durées différentes selon leur nature :

  • Données de la relation commerciale (Gestion client) : Elles sont conservées en base active pendant toute la durée de la relation contractuelle, puis placées en archivage intermédiaire pendant une durée de 5 ans après la dernière commande, afin de répondre aux obligations légales et de préserver les droits de ROSE MAI en cas de litige (délai de prescription de droit commun).

  • Données de facturation et comptables : Conformément à l’article L.123-22 du Code de commerce, les factures et pièces justificatives (contenant vos données financières et coordonnées) sont conservées pour une durée obligatoire de 10 ans à des fins fiscales et comptables.

  • Données d’inscription à la Newsletter : Vos données d’identification (adresse e-mail) sont conservées tant que vous ne manifestez pas le souhait de vous désabonner. Vous pouvez vous désinscrire à tout moment via le lien présent au bas de chaque e-mail. À défaut, elles seront supprimées ou anonymisées au bout de 3 ans sans aucun contact ou interaction de votre part.

Droits Informatique et Libertés

L’Utilisateur dispose des droits suivants concernant ses Informations Personnelles, qu’il peut exercer en écrivant à l’adresse postale de ROSE MAI mentionnée préalablement ou en remplissant le formulaire de contact présent sur le site Internet de ROSE MAI.

Droit d’accès et de communication des données : L’Utilisateur a la faculté d’accéder aux Informations Personnelles qui le concernent. ROSE MAI informe l’Utilisateur qu’elle sera en droit de s’opposer aux demandes manifestement abusives (de par leur nombre, leur caractère répétitif ou systématique). Pour aider l’Utilisateur dans sa démarche, notamment s’il désire exercer son droit d’accès par le biais d’une demande écrite à l’adresse postale mentionnée ci-dessus, l’Utilisateur trouvera en cliquant sur le lien suivant un modèle de courrier élaboré par la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (la « CNIL »). https://www.cnil.fr/fr/modele/courrier/rectifier-des-donnees-inexactes

Droit de rectification des données : Au titre de ce droit, la législation habilite l’Utilisateur à demander la rectification, la mise à jour, le verrouillage ou encore l’effacement des données le concernant qui peuvent s’avérer inexactes, erronées, incomplètes ou obsolètes. Également, l’Utilisateur peut définir des directives générales et particulières relatives au sort des données à caractère personnel après son décès. Les héritiers d’une personne décédée peuvent ainsi exiger de prendre en considération le décès de leur proche et/ou de procéder aux mises à jour nécessaires. Pour aider l’Utilisateur dans sa démarche, notamment s’il désire exercer, pour son propre compte ou pour le compte de l’un de ses proches décédés, son droit de rectification par le biais d’une demande écrite à l’adresse postale mentionnée préalablement, l’Utilisateur trouvera en cliquant sur le lien suivant un modèle de courrier élaboré par la CNIL. https://www.cnil.fr/fr/modele/courrier/rectifier-des-donnees-inexactes-obsoletes-ou-perimees

Droit d’opposition : L’exercice de ce droit permet à l’Utilisateur de s’opposer à ce que ROSE MAI utilise ses données pour un objectif précis. L’Utilisateur doit mettre en avant des motifs liés à sa situation particulière, sauf dans le cas de la prospection commerciale (notamment la newsletter) où l’Utilisateur peut s’opposer au traitement à tout moment et sans motif. Pour aider l’Utilisateur dans sa démarche, notamment s’il désire exercer son droit d’opposition par le biais d’une demande écrite, l’Utilisateur trouvera en cliquant sur le lien suivant un modèle de courrier élaboré par la CNIL. https://www.cnil.fr/fr/modele/courrier/supprimer-des-informations-vous-concernant-dun-site-internet

Droit à l’effacement (droit à l’oubli) :

L’Utilisateur a le droit de demander l’effacement de ses Informations Personnelles, sous réserve que ROSE MAI n’ait pas d’obligation légale ou de motif légitime impérieux de les conserver (par exemple pour l’archivage obligatoire des factures).

Droit à la limitation du traitement :

L’Utilisateur a le droit de demander à ROSE MAI de geler temporairement l’utilisation de ses données (le temps d’une vérification de l’exactitude des données par exemple).

Droit à la portabilité des données :

L’Utilisateur peut demander à recevoir ses Informations Personnelles fournies à ROSE MAI, dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, afin de pouvoir les transmettre à un autre responsable du traitement.

Délais de réponse : ROSE MAI s’engage à répondre à la demande d’accès, de rectification ou d’opposition ou toute autre demande complémentaire d’informations dans un délai raisonnable qui ne saurait dépasser 1 mois à compter de la réception de la demande.

Droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL :

Si l’Utilisateur estime, après avoir contacté ROSE MAI, que ses droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, l’Utilisateur dispose du droit d’introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle française, la CNIL, directement sur son site internet (https://www.cnil.fr) ou par voie postale.

Prestataires habilités et transfert vers un pays tiers de l’Union Européenne

ROSE MAI a recours à des prestataires habilités pour faciliter le recueil et le traitement des données communiquées par l’Utilisateur. Ces prestataires peuvent être situés en dehors de l’Union Européenne et ont communication des données recueillies par le biais des divers formulaires présents sur le site Internet (notamment la plateforme d’envoi d’e-mails et de newsletters Brevo).

ROSE MAI veille à ce que ces prestataires fournissent des garanties appropriées et respectent des conditions strictes en matière de confidentialité, d’usage et de protection des données, conformément à la réglementation en vigueur. Les transferts de données hors de l’Union Européenne sont encadrés par des mécanismes juridiques sécurisés et reconnus, tels que les Clauses Contractuelles Types (CCT) adoptées par la Commission européenne ou des décisions d’adéquation (notamment le Cadre de protection des données UE-États-Unis / Data Privacy Framework pour les prestataires certifiés).

POLITIQUE RELATIVE AUX COOKIES

Lors de la consultation du site Internet de ROSE MAI, des informations relatives à la navigation du terminal de l’Utilisateur (ordinateur, tablette, smartphone, etc.) sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers « cookies » installés sur le terminal. Ils permettent de garantir la meilleure expérience de navigation possible et de réaliser des statistiques de visite.

L’Utilisateur peut accepter ou refuser le dépôt de cookies à tout moment.

Lors de la première connexion de l’Utilisateur sur le site web de ROSE MAI, une bannière présentant brièvement des informations relatives au dépôt de cookies et de technologies similaires apparaît. Cette bannière propose à l’Utilisateur d’accepter, de personnaliser ou de refuser le dépôt de cookies sur son terminal.

Conformément aux lignes directrices de la CNIL, la poursuite de la navigation sur le site (le fait de cliquer sur un élément du site ou de faire défiler la page) ne vaut pas consentement. Le dépôt des cookies nécessitant un accord préalable n’est activé qu’après l’action positive de l’Utilisateur consistant à cliquer sur le bouton d’acceptation prévu à cet effet. Le silence ou l’absence d’action de l’Utilisateur est considéré comme un refus.

Selon le type de cookie en cause, le recueil du consentement de l’Utilisateur au dépôt et à la lecture de cookies sur son terminal peut être impératif.

Les cookies exemptés de consentement

Conformément aux recommandations de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), certains cookies sont dispensés du recueil préalable du consentement de l’Utilisateur dans la mesure où ils sont strictement nécessaires au fonctionnement technique du site Internet ou ont pour finalité exclusive de permettre ou faciliter la communication par voie électronique.

Il s’agit notamment des cookies d’identifiant de session, d’authentification, de session d’équilibrage de charge, ainsi que des cookies de personnalisation de l’interface (comme le choix de la langue ou la mémorisation d’un panier d’achat). Ces cookies sont intégralement soumis à la présente politique dans la mesure où ils sont émis et gérés par ROSE MAI.

Les cookies nécessitant le recueil préalable de votre consentement

Cette exigence concerne les cookies émis par des tiers et qui sont qualifiés de « persistants » dans la mesure où ils demeurent dans le terminal de l’Utilisateur jusqu’à leur effacement manuel ou leur date d’expiration.

De tels cookies étant émis par des tiers, leur utilisation et leur dépôt sont soumis à leurs propres politiques de confidentialité, dont l’Utilisateur trouvera un lien ci-dessous. Cette famille de cookies regroupe les cookies de mesure d’audience (notamment Google Analytics), les cookies publicitaires, ainsi que les cookies de partage de réseaux sociaux (notamment de Facebook, Instagram et Pinterest).

  • Les cookies de mesure d’audience : Ils établissent des statistiques concernant la fréquentation et l’utilisation de divers éléments du site web (comme les contenus ou les pages que l’Utilisateur a visités). Ces données participent à l’amélioration de l’ergonomie du site web de ROSE MAI. Un outil de mesure d’audience est utilisé sur le présent site Internet :

  • Les cookies de partage et de suivi des réseaux sociaux : Ils sont émis et gérés par l’éditeur du réseau social concerné. Sous réserve du consentement préalable de l’Utilisateur, ces cookies permettent de partager facilement une partie du contenu publié sur le site de ROSE MAI, notamment par l’intermédiaire de boutons applicatifs de partage. ROSE MAI utilise également des balises de suivi (pixels de conversion) afin de mesurer l’efficacité des campagnes publicitaires et de comprendre les interactions de l’Utilisateur sur le site. Ces balises (notamment la balise Pinterest) sont intégrées via l’outil de gestion Google Tag Manager et ne sont déclenchées qu’après acceptation expresse de l’Utilisateur sur le bandeau de cookies.

La plupart des navigateurs Internet sont configurés par défaut de façon à ce que le dépôt de cookies soit autorisé. Le navigateur de l’Utilisateur lui offre l’opportunité de modifier ces paramètres standards de manière à ce que l’ensemble des cookies soit rejeté systématiquement ou bien à ce qu’une partie seulement des cookies soit acceptée ou refusée en fonction de leur émetteur.

ATTENTION : ROSE MAI attire l’attention de l’Utilisateur sur le fait que le refus du dépôt de cookies sur son terminal est néanmoins susceptible d’altérer son expérience d’utilisateur ainsi que son accès à certains services ou fonctionnalités du présent site web. Le cas échéant, ROSE MAI décline toute responsabilité concernant les conséquences liées à la dégradation des conditions de navigation qui interviennent en raison du choix de l’Utilisateur de refuser, supprimer ou bloquer les cookies nécessaires au fonctionnement du site. Ces conséquences ne sauraient constituer un dommage et l’Utilisateur ne pourra prétendre à aucune indemnité de ce fait.

Le navigateur permet également à l’Utilisateur de supprimer les cookies existants sur son terminal ou encore de lui signaler lorsque de nouveaux cookies sont susceptibles d’être déposés. Ces paramétrages n’ont pas d’incidence sur la navigation mais font perdre à l’Utilisateur le bénéfice apporté par le cookie.

Veuillez trouver ci-dessous les multiples outils mis à la disposition de l’Utilisateur afin qu’il puisse paramétrer les cookies déposés sur son terminal.

Le paramétrage de votre navigateur Internet

Chaque navigateur Internet propose ses propres paramètres de gestion des cookies. L’Utilisateur trouvera ci-dessous les liens vers l’aide nécessaire pour accéder au menu des principaux navigateurs :

Pour de plus amples informations concernant les outils de maîtrise des cookies, l’Utilisateur peut consulter le site internet de la CNIL : https://www.cnil.fr/fr/cookies-et-autres-traceurs/comment-se-proteger/maitriser-votre-navigateur

Le paramétrage de l’outil mis à votre disposition

La gestion des cookies et l’expression des choix (acceptation ou refus) peuvent également se faire directement via l’outil de gestion des cookies (bandeau/CMP) mis en place sur le site internet de ROSE MAI en cliquant sur le lien permanent : Gérer les cookies disponible en bas de chaque page du site internet.

Cet outil interactif permet de gérer les consentements par finalité et liste l’ensemble des cookies actifs soumis à accord.

Pour toute interrogation ou demande complémentaire d’informations relative à la présente politique des cookies, l’Utilisateur est invité à contacter ROSE MAI par le biais du formulaire de contact présent sur le site internet.

Dernière mise à jour : Juillet 2026